Ouvrir la frontière. La levée des prohibitions douanières au XIXe siècle – Romain Trichereau

Par Romain Trichereau, 3ième année de thèse, EHESS, sous la direction de Jean-Yves Grenier

Au cours de la première moitié du XIXe siècle, l’essor économique de la France se réalisa à l’abri des barrières douanières. Établies comme instrument de stabilité sociale et d’enrichissement économique, les doctrines restrictives agissaient par un ensemble systématique de prohibitions et de taxes successives. On réservait aux producteurs français le marché français.

 

Notre communication se proposait essentiellement d’examiner en quoi les contraintes et limites du territoire français ont pu conditionner les débats préliminaires aux réformes commerciales entre les années 1830 et 1860, c’est-à-dire comment le déficit en matières premières et les coûts de transport – par rapport à l’Angleterre – ont pu peser en faveur d’un maintien des prohibitions contre les arguments opposés par les partisans du libre-échange, défenseurs d’une ouverture des frontières qui devait permettre à plus long terme d’accroître la productivité et de développer à une très large échelle l’industrie française.

 

Contrairement à la France, l’Angleterre profitait d’un territoire où les matières premières étaient abondantes et rapprochées les unes des autres, les moyens de transport – terrestre, maritime et fluvial – y étaient développés, la marine, nombreuse, et les colonies, riches et étendues, offraient aux industries anglaises de nombreux débouchés. Dès qu’il s’agissait de réformes commerciales, ce pays suscitait, en France, les plus vives inquiétudes. Par conséquent, dans la première moitié du XIXe siècle, la propension des politiques à faire l’éloge de la prohibition justifia dans de nombreux cas le maintien du système douanier établi par Napoléon Ier.

 

Comme le souligne Paul Cauwès, « Les lois de juin 1834 ; de juillet 1836 et de mai 1841 adoucirent la rigueur du régime prohibitif [français] […] Toutefois, un revirement protectionniste se produisit en 1842 et en 1845, et, malgré d’importantes exceptions résultant d’une série de décrets (1852 à 1859) et des lois des 26 janvier 1856, 18 avril 1857, notre tarif, avant le traité de 1860, contenait encore beaucoup de prohibitions ou de tarifs prohibitifs »[1]. Imposé par voie autoritaire, le traité de commerce franco-britannique du 23 janvier 1860 fut considéré comme un véritable « coup d’état commercial » ; des droits ne pouvant excéder 30% ad valorem, réductibles à 25% en 1864, remplacèrent les prohibitions à l’importation des marchandises anglaises. À partir de janvier 1860, l’économie française se tint prête à affronter le marché mondial.

 

Il apparaît ainsi que les spécificités d’un territoire – qu’il s’agisse de ses avantages naturels ou, à l’inverse, de contraintes faisant obstacle aux entreprises humaines – peuvent dicter le choix d’une doctrine économique et son application durable. Et seule une décision courageuse ou inconsciente peut permettre, un jour, de changer les choses et d’instaurer un nouveau régime commercial.


[1] P. Cauwès, Cours d’économie politique, Paris, L. Larose et Forcel Éditeurs, 1893, 3e éd., tome II, p. 634.


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